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Apple a récemment perdu sa dernière bataille judiciaire face à Epic Games concernant les commissions de l’App Store. Tim Sweeney, PDG d’Epic, a déclaré que Fortnite fera son retour sur l’App Store américain la semaine prochaine. Alors qu’Apple s’apprête à publier ses résultats trimestriels demain, le timing est particulièrement significatif. Que va-t-il se passer maintenant? Trois options se dessinent.
Option 1 : Faire appel
Apple pourrait faire appel auprès de la Cour d’appel du neuvième circuit pour renverser l’ordre d’exécution. Cependant, le juge Gonzalez Rogers doit d’abord statuer qu’Apple a enfreint l’injonction existante. Si tel est le cas, Apple peut déposer un avis d’appel et demander un sursis pour suspendre l’exécution pendant l’appel. Pour réussir, Apple pourrait arguer que sa commission de 27 % sur les biens numériques achetés via des liens intégrés aux applications soit conforme à l’injonction, soit mal interprétée.
Option 2 : Négocier
Apple pourrait également choisir une approche plus équilibrée : négocier un nouveau cadre de mise en œuvre avec Epic et le tribunal. L’objectif serait de satisfaire l’injonction tout en protégeant les intérêts commerciaux d’Apple — un défi loin d’être facile.
Option 3 : Se conformer
La voie la plus simple consisterait à une conformité totale. Cela impliquerait de supprimer ou de modifier la commission de 27 % et d’autoriser les liens vers des options de paiement externes sans entrave. Se conformer permettrait probablement d’éviter les pénalités de mépris et d’améliorer la réputation d’Apple auprès du tribunal. Cela pourrait cependant affaiblir le contrôle d’Apple sur son modèle d’App Store, tant aux États-Unis qu’à l’international.
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