Photo : check blood oxygen with Apple Watch
Apple a comparu aujourd’hui devant la Cour d’appel du circuit fédéral des États-Unis pour tenter de renverser une décision qui avait bloqué les ventes de ses Apple Watch avec capteurs d’oxygène dans le sang fin 2023. Voici ce qui s’est passé.
Petit rappel des faits
Le litige entre Apple et Masimo a commencé en 2021, lorsque l’entreprise technologique médicale a accusé Apple d’avoir enfreint plusieurs de ses brevets liés à la détection de l’oxygène dans le sang.
En 2023, la Commission du commerce international des États-Unis (ITC) a pris le parti de Masimo, jugeant qu’Apple avait violé sa propriété intellectuelle, et a émis une interdiction d’importation sur les Apple Watch Series 9 et Ultra 2.
Après une brève suspension des ventes aux États-Unis, Apple a repris ses ventes en suspendant temporairement l’interdiction. Cependant, la cour ayant rétabli l’interdiction en janvier 2024, Apple a dû désactiver la fonctionnalité d’oxygène dans le sang sur les nouveaux modèles vendus pour se conformer à la décision.
L’appel d’aujourd’hui
D’après Reuters, lors des plaidoiries orales aujourd’hui, l’avocat d’Apple, Joseph Mueller, a expliqué à un collège de trois juges que l’interdiction avait injustement « privé des millions d’utilisateurs de l’Apple Watch » de la fonctionnalité d’oxygène dans le sang.
Il a qualifié les plaintes de Masimo d’injustifiées, en notant que le premier dispositif portable de l’entreprise avec suivi de l’oxygène dans le sang n’a été lancé qu’en 2022, deux ans après qu’Apple ait introduit cette fonctionnalité :
Mueller a déclaré à la cour lundi que l’interdiction était injustifiée parce que Masimo n’avait que des prototypes d’une montre intelligente avec des fonctionnalités d’oxymétrie de pouls lorsqu’elle a déposé sa plainte auprès de l’ITC. L’avocat de Masimo, Joseph Re, a répondu qu’Apple avait tort d’affirmer qu’un « produit fini » était nécessaire pour justifier la décision de l’ITC.
Les arguments d’Apple semblent avoir trouvé un écho, car les juges ont interrogé sur la pertinence de l’interdiction d’importation, compte tenu du développement ultérieur par Masimo d’une smartwatch concurrente.
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