La Commission du commerce international des États-Unis (ITC) a ouvert une nouvelle procédure visant à déterminer si la version remaniée de la fonction Oxygène sanguin de l’Apple Watch respecte l’interdiction d’importation initiale liée aux brevets de Masimo.
Cette reprise d’instruction intervient après le lancement, en août, d’une implémentation modifiée aux États‑Unis, 18 mois après la commercialisation de l’Apple Watch sans cette fonction à la suite du litige avec Masimo.
Ce que l’ITC va évaluer
- Procédure combinée de « modification et exécution » ouverte à la suite d’une plainte de Masimo.
- Objet: vérifier si la solution remaniée tombe hors du champ de l’ordonnance d’interdiction d’importation initiale.
- Motif: l’Apple Watch redessinée n’entrait pas dans le périmètre de l’enquête d’origine, ce qui justifie la réévaluation.
- Périmètre: prise en compte d’une éventuelle contrefaçon lorsque la montre, couplée à l’iPhone, permet les fonctionnalités contestées.
- Calendrier: décision attendue sous six mois.
Comment fonctionne la nouvelle implémentation
La mesure débute depuis l’Apple Watch, dont les capteurs collectent les données. Les résultats ne s’affichent pas sur la montre. Ils sont consultables dans l’app Santé sur iPhone, rubrique Respiratoire.
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