Apple obtient une décision favorable dans le bras de fer qui l’oppose à Masimo autour de brevets liés à la mesure d’oxygène sanguin (SpO2) de l’Apple Watch. L’International Trade Commission (ITC) a refusé de rouvrir le dossier visant à rétablir une interdiction d’importation.
Un conflit ancien autour du capteur SpO2
Depuis plusieurs années, Apple et Masimo s’affrontent en justice au sujet du capteur d’oxygène sanguin de l’Apple Watch. À la suite de décisions successives et de procédures d’appel, Apple a désactivé la fonction sur les Apple Watch vendues aux États-Unis afin d’éviter une interdiction, puis a déployé une version remaniée du dispositif.
Selon l’ITC, cette refonte a été suffisante pour permettre la reprise de la commercialisation de modèles d’Apple Watch avec la fonction activée aux États-Unis, l’agence ayant conclu à l’absence de contrefaçon des brevets revendiqués par Masimo. Masimo a contesté cette lecture, en visant à la fois la portée de l’ordonnance d’exclusion existante et l’approbation par U.S. Customs and Border Protection des montres mises à jour.
La Commission de l’ITC refuse de réexaminer la décision
Le 18 mars 2026, l’Administrative Law Judge Monica Bhattacharyya a conclu, dans une « enforcement initial determination » (EID), que les produits remaniés mis en cause n’enfreignaient pas les revendications des brevets invoqués. Le 25 mars 2026, Masimo et Apple ont chacun déposé une requête demandant un réexamen par la Commission.
La Commission a finalement décidé de ne pas réviser l’EID. L’instance combinée est donc close, avec la conclusion que les produits remaniés ne portent pas atteinte aux brevets en question et ne doivent pas être exclus au titre de l’ordonnance d’exclusion limitée (LEO).
La position d’Apple et les suites possibles
Dans une déclaration, Apple indique « remercier l’ITC » pour une décision qui lui permet de continuer à proposer cette fonction de santé. L’entreprise affirme que « presque toutes » les allégations de Masimo ont été rejetées et dit vouloir continuer à défendre ses innovations.
Apple précise rester en mesure de proposer aux États-Unis sa version remaniée de la mesure d’oxygène sanguin, aux côtés d’autres fonctions de santé, dont l’app ECG et des notifications liées à l’hypertension et aux irrégularités du rythme cardiaque. Masimo conserve la possibilité de faire appel.
Décision complète de l’ITC (PDF)
