Apple et Qualcomm n’ont pas réussi à faire transférer un litige en matière de brevets du Texas à la Californie, selon la décision de la Cour d’appel fédérale des États-Unis. Si cela vous étonne, pensant qu’ils avaient réglé leurs différends précédents, vous avez raison. Toutefois, cette affaire-ci est intentée par Red Rock Analytics, portant sur une technologie de transcepteurs sans fil utilisée dans les puces modernes 5G et Wi-Fi 6.
Cette procédure, qui remonte à 2021, se concentre sur le brevet américain n° 7.346.313. En mars dernier, le juge Alan Albright a décidé que le procès devait rester dans le district ouest du Texas, où les deux entreprises ont des opérations pertinentes, au lieu d’être déplacé vers leurs domiciles respectifs.
Apple et Qualcomm ont interjeté appel, espérant que le circuit fédéral interviendrait pour un changement de juridiction, mais leurs arguments n’ont pas convaincu. Ils ont soutenu que des témoins clés et des documents étaient plus accessibles depuis la Californie, et ont exprimé des inquiétudes quant à l’accès aux documents internes depuis le Texas. Pourtant, le juge Albright est resté sceptique quant au fait que ces inventeurs soient appelés à témoigner, soulignant qu’ils sont rarement choisis plutôt que des experts lors des procès. Le tribunal d’appel a validé ce point de vue.
Dans une décision rendue mardi, la cour a conclu qu’Apple et Qualcomm n’ont pas satisfait la norme stricte requise pour prouver que le juge Albright avait manifestement abusé de son pouvoir discrétionnaire. Le procès se poursuit donc au Texas.
